L'ETCAF et le Système de Justice

Les problèmes cognitifs et mémoriels peuvent empêcher une personne atteinte de l’ETCAF de présenter une version claire et cohérente des faits. Il est possible qu’elle raconte plutôt son récit en tournant en rond.

" L’agent a dit que l’accusé lui a dit que… [la victime]… a dit qu’elle était stupide, c’est-à-dire que l’accusé était stupide. Il n’a pas aimé ça, alors il a frappé [la victime] et [la victime] l’a frappé aussi. L’agent n’a jamais pu déterminer dans quel ordre les coups avaient été portés. L’exposé narratif, a-t-elle dit, allait dans tous les sens." (R. c. Henry, [1996] Y.J. no 39, au par. 6 (C.S.), juge de la Cour terr. MacCallum) (Conry et Fast, 2000).

" L’accusé s’est exprimé de manière décousue, sans souvent répondre à la question. En voici un exemple : réponse : [la victime] m’a frappé aussi. Question : réponse : hum, la même que pour mon couvre-feu… la petite aiguille à dix et l’autre à six. Et je suis ensuite rentré à la maison et il m’a frappé. " (R. c. Henry, [1996] Y.J. no 39, au par. 6 (C.S., juge de la Cour terr. MacCallum) Conry et Fast, 2000).

Soyez patient et ouvrez grand les oreilles, afin d’être mieux capable de relever les faits importants. Souvenez-vous aussi que les personnes atteintes de l’ETCAF ont besoin d’associer des expériences à des activités concrètes.

À faire :

  • prévoyez plus de temps pour un procès mettant en cause une personne atteinte de l’ETCAF;
  • prenez en considération les différences culturelles dans le cadre du comportement;
  • exprimez-vous lentement;
  • les déclarations et les questions doivent être courtes et précises;
  • scindez les renseignements en petites parties (dans ce que vous présentez à la personne, et dans les réponses que vous vous attendez à recevoir);
  • confirmez toujours que ce que la personne a entendu est bien ce que vous avez dit;
  • s’il le faut, posez une question de plusieurs façons différentes;
  • donnez à la personne plus de temps pour répondre aux questions et aux tâches;
  • lisez les documents à voix haute, à l’intention de ceux qui en ont besoin;
  • prononcez souvent le nom de la personne, surtout avant de poser une question.
  • utilisez le plus possible des éléments « visuels » (schémas, tableaux, images simples);
  • soyez proche, mais pas trop, de la personne;
  • essayez de demander à la personne de simuler ce qui s’est passé.

Vérifiez si la personne a compris en lui posant des questions sur le contenu d’une déclaration ou d’une question, plutôt que de lui demander si elle a compris.

Lorsqu’une activité est sur le point de changer, donnez des indices verbaux (avertissement de 5 min – 3 min, indiquez que quelque chose de différent est sur le point de se passer… dans trois minutes, le tribunal va faire une pause… ». « Quand la grande aiguille de l’horloge sera sur le chiffre 12, le tribunal va arrêter ses travaux pour la journée ».

Parfois, il peut être utile qu’une personne prenne des notes et écrive des renseignements à l’intention de l’accusé.

Si vous voulez vous entretenir avec une personne atteinte de l’ETCAF dans le cadre d’une audioconférence ou d’une vidéoconférence, faites-en l’essai. Si cela est impossible, tâchez de réduire le plus possible les distractions en utilisant une pièce distincte et tranquille.

À éviter :

  • évitez les sous-entendus;
  • évitez de poser des questions à plusieurs volets;
  • évitez de poser des questions qui comprennent des termes complexes;
  • évitez les pronoms – prononcez le nom de la personne à laquelle vous faites référence;
  • évitez de faire des présomptions au sujet de la capacité qu’a l’accusé de comprendre et de répondre comme il faut;
  • évitez les doubles négations, comme : " n’avez-vous pas vu…?"

" J’ai présumé que parce que nous avions comparu plusieurs fois devant le tribunal, mes clients sauraient qu’ils ne devaient pas interrompre le procureur de la Couronne… ". (Boulding, 2001).

" J’ai présumé que mes clients atteints de l’ETCAF seraient en mesure de dire au juge de manière sensée ce qui s’était passé. " (Boulding, D. 2001).