L'ETCAF et le Système de Justice

Les scénarios suivants n’illustrent que quelques-unes des façons dont un accusé, un témoin ou une victime peut agir dans le contexte du système de justice pénale.

Sous le coup d’un mandat d’arrestation, A. s’est livré à la police. Il a appelé son avocat qui, bien sûr, lui a conseillé de ne rien dire avant son arrivée. Avant que l’avocat se présente sur place, A. a fait une déclaration filmée sur bande vidéo.

(A. voulait être utile et ne comprenait pas la nécessité d’écouter et de suivre les conseils de son avocat.)

B. comparaît devant le tribunal pour une accusation de voies de fait et décide tout à coup de plaider coupable. Son avocat lui avait expliqué qu’il avait une bonne chance d’être reconnu non coupable au procès et lui avait vivement conseillé de ne pas reconnaître sa culpabilité. B. a insisté pour le faire. Quand le juge lui a demandé s’il avait quelque chose à dire avant le prononcé de la peine, B. a expliqué longuement et de façon décousue pourquoi il était innocent.

(Il ne pouvait pas supporter plus longtemps le suspense de l’attente et ne comprenait pas le processus judiciaire.)

C. était une témoin de la défense. Quand elle s’est présentée à la barre, l’avocat de la défense a délicatement tenté de lui poser des questions qui l’aideraient à présenter des faits utiles. Même si les questions étaient toutes simples, C. les a trouvé difficiles et a réagi de manière hostile envers l’avocat.

(Elle savait que l’avocat défendait son amie, mais elle ne comprenait pas le rôle de ce dernier ni ses questions)

C. a aussi demandé au juge d’interdire aux personnes présentes dans la salle de parler entre elles. (Les personnes en question étaient des membres de sa famille, qui étaient là pour l’aider. Cependant, elle avait de la difficulté à se concentrer sur les questions posées à cause du bruit ambiant.)

D., un jeune adulte, a été arrêté pour avoir volé un CD dans un magasin. Il a reçu un avis de comparution en cour, mais il l’a mis de côté et l’a oublié. Il ne s’est pas rappelé qu’il devait le dire à ses parents, chez qui il vit. Il est maintenant sous le coup d’un mandat d’arrêt et fait face à un problème nettement pire.

(D. a une très faible mémoire, aucun système pour enregistrer les dates et les heures, et il ne comprend pas qu’il est important de se présenter au tribunal. Il s’agit d’un homme de grande taille, à l’allure normale, mais qui fonctionne comme un enfant.)

E., un adolescent, a été arrêté après la disparition mystérieuse de certains biens. Il a obtenu sa mise en liberté sous caution, mais les conditions imposées l’obligeaient à vivre à la maison et à respecter un couvre-feu. Ses parents sont devenus fort inquiets quand, un jour, il ne s’est pas présenté à la maison… pas plus que le lendemain. Il est apparu le troisième jour, surpris que ses parents soient si nerveux et aient retiré sa caution. Son ami l’avait invité à faire un voyage impromptu et il l’avait suivi.

(Sa mémoire et sa compréhension sont restreintes, de sorte qu’il avait oublié les conditions de mise en liberté sous caution et il ne lui était pas venu à l’esprit de communiquer avec ses parents.)